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Conseil municipal

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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 12 DECEMBRE 2019 A 20h30

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2019

 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. 

 

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Décision modificative n°4 du budget Ville sur l’exercice 2019

 

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Budget principal – autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020

 

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Tarifs municipaux 2020

 

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Revalorisation des tranches de tarifs dégressifs et des tarifs restauration, accueils de loisirs et périscolaire

 

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Contrat enfance-jeunesse - renouvellement pour les années 2019-2022

 

  1.  

Y.LE GOC

Urbanisme. ZAC Centre-bourg - suppression

 

  1.  

Y.LE GOC

Urbanisme. ZAC multi-sites - modalités de mise à disposition du public de l’évaluation environnementale et participation du public

 

  1.  

G. DESSIEUX

Vie économique. Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés au titre de l'année 2020

 

  1.  

G. MOREL

Travaux. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux – remplacement des baies vitrées de l’EHPAD

 

  1.  

P. VALLÉE

Cadre de vie. Schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage 2020 à 2025 - avis

 

  1.  

P. VALLÉE

Intercommunalité. Rennes Métropole. Communication du rapport d’activités 2018 concernant le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Reconduction de l’expérimentation du télétravail

 

  1.  

 

Questions diverses

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014


 


 

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